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Conditions Générales de ventes

Article1.Acceptation des conditions

Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales lors de sa commande et déclare les accepter sans reserve.Dans la mesure où le client passe commande des produits proposés dans la cadre de la boutique Web et reconnait en être informé, aucune ssignature manuscrite de ce document n'est nécessaire.Ces conditions générales régisent les relations contractuelles entre la boutique De l'arbre à l'Art  et son client.les deux parties les acceptant sans réserve. Toutes autre conditions remis par le client ne pourront prévaloir  et être retranscrites sur ce document CGV

Article 2. Commande

Les systémes d'enregistrement ainsi que le double "clic" de client  du bon de commande sont consédérés comme signature éléctronique et également comme preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.L'archivage des commandes et des factures est effectué sur un support fiable.

Article 3. Produits

Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuelle.La boutique De l'arbre à l'Art propose  à la vente sur le web la vente des produits avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l'article L 111-1 du Code du Commerce.Les caractéristiques d'ordre dimensionnelles ainsi que le poids sont données à titre indicatif.Les caractéristiques de couleur, de veinage et d'aspect d'une même essece de bois pour être différentes selon l'origine du bois. Tous les produits mis en vente sur r le site sont succeptibles d'être modifiés par le fabricant sans préavis et sans que Del'Arbre à l'Art puisse être tenu responsable. 

 Article 4. Disponibilité des produits

 Les produits présentés sur le site sont généralement en stock et expédié sous 48 heures. Une commande dont  certains  produits non disponible portant la mention " rupture de stock"sera exécutée au plus tard dans un délain de 15 jours. En cas d'indisponiblité du produit commandé notamment  du fait du délai de fabrication, le client en sera informé et aura la possibilité d'annuler sa commande. Dans ce cas d'indisponibilité,le client aura le choix soit opter pour le rembousement des sommes percues qui se fera dans les 30 jours au plus tard ou l'échange  du produit. Aucune indemnité de retard ne pourra être exigée.

Article 5. Livraison

La commande des produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande  et uniquement en France métropolitaine.En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire , De l'Arbe à l'Art ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de faire livrer lles produits commandés.À la reception, le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage, de vérifier le contenu du colis ,de signaler tous les dommages dus au transport et anomalies concernant la livraison ( produi cassé, endommagé, ....  ) sous forme de "reserves manuscrites" accompagnées de la signature  du client sur le bon de livraison, ainsi qu'à la boutique De l'Arbre à l'Art dans un délai de 7 jours. Le client est également tenu d' en informer la socité de transport  par courier recommandé avec accusé de recption dans un délai de deux jours. Une copie de ce courrier sera transmise à la boutique De l'arbre à l'Art. Toute autre réclamation formulée au delà de ce délai de sept jours  sera rejetée. La pluspart des expéditions  sont faites par la Poste via Colissimo. Les frais de transport sont caluculés automatiquement  en fonction du nombre de produits , suivant leur poids et volume.

Article 6.Prix

 Les prix sont indiqués en euros ,TVA comprise. Ils ne sont valables qu'à la date de l'envoi de la commande du client . Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.La boutique De l'arbre à l'Art se reserve le droit de procéder à tout moment au réajustement des prix , sans avertissement et préavis

Aricle 7. Paiement

Le client dispose  pour régler sa commande de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Cependant les commandes effectuées par chèque ne seront validées par la boutique De l'arbre à l'Art qu'à réception du chèque.La boutique De l'Arbre à l'Art se réserve notamment la possibilité de refuser d'effectuer une livraison ou de traiter une commande émanant d'un client qui aurait un litige au paiement d'une commande antérieure.

Le paîement de la totalité de la commande doit être effectué lors de la commande. et  toutes sommes versées ne pourront être considérées comme des acomptes ou des arrhes. La commande validée par le client ne sera considée effective que lorsque les centre de paiement bancaires auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.et le client prévenu par émail.

Article 8.Facturation

Nos factures sont libellées en euros.y figire le montnt total, T.V.A incluse et frais de transport.La facture doit être réglée selon le montant total ( TVA et frais de transport. compris).

 Article 9. Garanties

La garantie commerciale est d'une année à compter de la date de la facture sauf indication contraire merntionnée sur le site.Durant cette année de garantie, si des mauvaises conditions d'utilisation ou le non respect des consignes du fabricant entraînent réparations ou changement de pièces, leur coût ainsi que les frais de transport allez et retout sont à la charge du lient utilisateur.

En toute hypothèse , le client bénficie de la garantie d'eviction et de vices cachés( Art. 1641 à 1649 du Code civil ).Vous pouvez contacter le service client : 5 jours sur 7 du lundi au vendredi au 06 06 71 73 68.ou par mail à info@delarbrealart.com.

Le client bénéficie également de la garantie  légale de conformité  (Art L 211-1 à L211-4 du Code de la consommation ). De l'arbre à l'Art  propose lorqu'ily a un défaut de conformité  ( ne présentant pas les caractéristiques définies sur la boutique en ligne) un remplacemment du produit ou une réparation de ce dernier.Vous pouvez contacter le service client : 5 jours sur 7 de lundi au vendredid au 06 06 71 73 68  ou par mail à info@delarbrealart.com

Article 10. Retractation

 Le client dispose d'un délai de 14 jours ouvrables  pour retourner à ses frais, les produits ne lui convenant pas .  Tour retour devra être au préalable  signalé au Service Client au 06 06 71 73 68  du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17h30, par courrier ou par mail à info@delarbrealart.comLe prduit devra être retourné en Collisimo Recommandé à De l'Arbre à l'Art -14 Allée de la Forêt -La Grange aux Bois-57070 METZ. Seuls seront repris les produits renvoyés , dans leur ensemble, dans  leur emballge d'origine complet et intact , et parfait état de vente.Tout produit qui aura été abimé, utilisé, ou dont l'emballage d'origine aura été abimé ne ser ni remboursé ni échangé.Ce droit s'exerce sans pénalité, à l'exeption des frais de retour à la charge du client. En cas d'exercice de rétractation, la boutique De l'Arbre à l'Art est tenu au remboursement des sommes versés par le client dans un délai maximum de 15 jours.

Article 11 Cas particulier/ Force Majeure

Aucune de deux parties  n'a failli à manquer à ses obligations contractuelles dans la mesure où leur exécution sera entravé  ou bloqué par un cas de force majeure.Sont considérés comme cas de force majeure  ou cas fortuis, outre ceux reconnus par a jurisprudence des cours et tribuanaux, les catastrophes naturelles  ( tremblements de terre, incendies, inondations, tempêtes) , le blocage de tous moyens de transport, , l'arrêt des réseaux de télécommunication, l'arret ou difficulté d'accés au réseau   du web

 

Article 12.Litiges

Les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit fançais. La boutique De l'Arbre à  l'Art ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature (matériel, corporel) qui pourraient être la conséquence d'une mauvaise utilisation ou mauvais fonctionnement des produits commercialisés sur le site web.  En cas de réclamation ou de litige le client s'adressera en  priorité à la boutique dDe l'Arbre à l'Art  pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Metz sera compétent  quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement  utilisé.

Aricle 13. Informatique et Liberté

Les information nominatives qui sont demandées au client sont indispensables à la gestion des commandes , à la livraison des commandes ,  l'atablissement des factures et contrat de garantie.Conformément à la loi" Informatique et Libertés" le traitement des données  nominatives relatives aux clients a fait  l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l 'Informatique et libertés (CNIL)Le client dispose ( Article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accés, de modification, , de rectification et de suppression des données le concernant qu'il peut exercer auprès de la boutique De l'Arbre à l'Art.De plus , De L'arbre à L'Art s'engage à ne pas communiquer , gratuitement ou avec contrepartie, les données de ses clients à un tiers.